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après plusieurs délits

См. также в других словарях:

  • Liste de personnalités poursuivies après la révolution égyptienne de 2011 — Après la chute de d’Hosni Moubarak lors de la révolution égyptienne de 2011, les enquêtes visant des cadres du régime se sont multipliées. Les premières sont lancées pour des délits financiers et ne concernent que les personnalités les moins… …   Wikipédia en Français

  • Légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …   Wikipédia en Français

  • Principe de légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …   Wikipédia en Français

  • Represailles apres la mort de Karl Hotz — Représailles après la mort de Karl Hotz En octobre 1941, le responsable des troupes d occupation en Loire Inférieure, le lieutenant colonel Karl Hotz est abattu à Nantes par des résistants. En représailles, les autorités allemandes d occupation… …   Wikipédia en Français

  • Représailles après la mort de karl hotz — En octobre 1941, le responsable des troupes d occupation en Loire Inférieure, le lieutenant colonel Karl Hotz est abattu à Nantes par des résistants. En représailles, les autorités allemandes d occupation fusillent, le 22 octobre, 48 prisonniers… …   Wikipédia en Français

  • Clifford Etienne — Clifford Étienne Clifford Etienne Fiche d’identité Nom complet Clifford Etienne Surnom Black Rhino Nationalité …   Wikipédia en Français

  • Clifford Étienne — Clifford Etienne Fiche d’identité Nom complet Clifford Etienne Surnom Black Rhino Nationalité …   Wikipédia en Français

  • Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique — L Église catholique fait face depuis la fin du XXe siècle à la révélation de plusieurs affaires d abus sexuels sur mineurs commis par des prêtres et des religieux. Si certaines de ces affaires ont été portées en justice, d autres sont… …   Wikipédia en Français

  • Fuite d'information — La fuite d information, appelée aussi fuite de données, peut être soit une déperdition soit une divulgation inopportune de données ce qui met en cause la sécurité matérielle et juridique de l information. Elle peut être spontanée, involontaire ou …   Wikipédia en Français

  • Histoire De Cuba — Cuba, la plus grande des îles des Caraïbes, était tout d abord habitée par des peuples indigènes, connus sous les noms de Taïnos et Ciboneys. Le 27 octobre 1492, Christophe Colomb aperçut l île lors de son premier voyage et la… …   Wikipédia en Français

  • Histoire de Cuba — Les premiers habitants de Cuba, la plus grande des îles des Caraïbes, était les Taïnos et Ciboneys. Le 27 octobre 1492, Christophe Colomb aperçut l île lors de son premier voyage et la revendiqua au nom de l Espagne. Cuba fit dès lors… …   Wikipédia en Français

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